Les frais de traitement pour une demande d’approbation (associations de médecins)
L’APC exige des frais de traitement et de recouvrement des coûts pour examiner les demandes de MDC. Les demandes reçues sans paiement ne seront pas traitées tant que l’APC n’aura pas reçu le paiement en question. Le paiement des frais de traitement ne garantit pas l’approbation du programme, et les demandes reçues moins de deux semaines avant le début d’une activité ne seront pas acceptées.
NOUVEAU : Les activités consistant en des modules où chaque module comporte des droits d’inscription distincts ne sont pas considérées comme étant une seule activité de MDC aux fins d’examen et d’approbation de la section 1. Des demandes et des tarifs séparés pour chaque module doivent être soumis.
Demandes reçues 6 semaines ou plus avant le début de l'activité
847,50 $
565,00 $ (Membre de l'APC*)
Frais de retard (demandes reçues moins de 6 semaines mais plus de 2 semaines avant le début de l'activité)
339,00 $
339,00 $ (Membre de l'APC*)
Séances multiples** (per session)
226,00 $
226,00 $ (Membre de l'APC*)
*Le ou la président(e) du comité de planification doit être un membre en règle de l’APC pour se qualifier.
**Les activités répétées intégralement plus d’une fois entraînent des frais additionnels de 226,00 $ pour chaque présentation subséquente.
